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Marques déposées par monsieur JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE
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ELE-SUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELE-SUR
M. JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE

Numéro de dépôt :
4000955
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
ELE-SUR de JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE

Présentation de la marque ELE-SUR

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par monsieur JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELE-SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE domicilié(e) 18 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE domicilié(e) 18 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France.

La marque ELE-SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELE-SUR est expirée depuis le 25 avril 2023.

JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-BAC


M. JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE - 18 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France


M. JEAN-YVES DE VALLAVIEILLE - 18 RUE PIERRE NEVEU - 61600 - LA FERTE MACE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

élévateurs ;

Chariots de manutention.